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Le SAGE approuvé

• Arrêté interpréfectoral n°2018-2 portant approbation du SAGE (pdf - 201,65 ko)

Cette approbation fait suite à l'adoption à l'unanimité du projet de SAGE par la Commission locale de l'eau (CLE) lors de la séance du 8 novembre 2017.

Le SAGE Marne Confluence entre désormais en phase de mise en oeuvre et devient opposable aux tiers, aux documents d'urbanisme et aux décisions administratives prises dans le domaine de l'eau. Il est composé de deux documents :

• le Plan d'aménagement et de gestion durable - PAGD : SAGE Marne Confluence_PAGD approuvé (pdf - 49,68 Mo)
• le Règlement : SAGE MC_Règlement approuvé Jan2018 (pdf - 24,54 Mo)

Un guide de lecture a été réalisé pour vous permettre de bien vous approprier le SAGE. Ce guide explique l'organisation des documents et précise pour chaque grand "type d'acteurs" (aménagement, urbanisme, services publics de l'eau, gestionnaires de milieux aquatiques, acteurs économiques, citoyens, usagers) les objectifs / les dispositions / les règles du SAGE qui s'adressent plus particulièrement à vous.

• Guide de lecture du SAGE (pdf - 1,09 Mo)

Deux autres documents doivent vous permettre de vous approprier le SAGE dans vos missions ou vos projets :

• Un tableau récapitulatif des dispositions et des règles visant plus particulièrement les opérations d'aménagement : Dispositions et règles du SAGE relatives à l'aménagement (pdf - 72,38 ko)
• Une "Fiche réflexe" pour attirer l'attention des porteurs de projets et des services instructeurs en vue de la bonne mise en oeuvre du SAGE : Fiche réflexe SAGE (pdf - 492,45 ko)

La cellule d'animation du SAGE se tient à votre disposition pour vous guider dans la bonne mise en oeuvre du SAGE ( vanessa.cochard(arobase)marne-vive(point)com )

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