Les Essentiels (base documentaire)

Pour plus d'informations sur la réglementation, les possibilités de subventions, des références techniques et méthodologiques, c'est par ici !

Subventions

Agence de l'eau Seine Normandie

Plaquette « En ville, faire de la pluie un atout » (AESN – 2018) : lien (pdf)
Dispositifs d'aides : lien (extrait XIème Programme 2019-2024) - lien (formulaires de demande d'aide - cliquer sur "Gestion des rejets urbains en temps de pluie")
Plaquette aides "eaux pluviales" (pdf - 1,97 Mo)

Région Ile-de-France

Dossier loi sur l'eau : De quoi s'agit-il ? Qui est concerné ? Où le déposer ? Voir le site de la DRIEE
Plaquette "Bien gérer les eaux de pluie - Principes et pratiques en Ile-de-France" (DRIEE - Fév 2019) : lien (pdf)

Pensez également à vous référer à d'autres documents tels que :

SAGE Marne Confluence (PAGD et Règlement) : lien
PLU de votre commune ou PLUi de votre territoire (se rapprocher des services compétents)
Règlement d'assainissement territorial ou départemental (se rapprocher des services compétents)

"Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole" (2019) : lien
- Cahier 1 - Pourquoi une gestion à la source des eaux pluviales ?
- Cahier 2 - Comment gérer les eaux de pluie à la source ?
- Cahier 3 Acteurs et retours d'expériences
"Outils de bonne gestion des eaux de ruissellement en zones urbaines" (AESN-LEESU - 2013) - Lien : document d'orientation pour une meilleure maîtrise des pollutions dès l'origine du ruissellement
Guide "Aménagement urbain, assainissement et gestion des eaux pluviales" sur le territoire d'Est Ensemble - Lien : prescriptions relatives à la conception, à la réalisation et aux conditions de la remise des ouvrages