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Les Essentiels (base documentaire)

En partenariat avec l'association Espaces, le Syndicat Marne Vive a élaboré un  Recueil bibliographique - Octobre 2021 (pdf - 483,61 ko) qui regroupe de nombreuses ressources utiles (guides, plaquettes, vidéos, liens) pour enrichir votre bagage technique et vous aider dans la conduite de vos projets. Ce document sera mis à jour périodiquement. Certains liens essentiels sont repris ci-dessous pour accéder plus directement aux informations en matière de subventions, de réglementation et de références techniques.

Subventions

Agence de l'eau Seine Normandie

• Plaquette « En ville, faire de la pluie un atout » (AESN – 2018) : lien (pdf)
• Dispositifs d'aides : lien (extrait XIème Programme 2019-2024) - lien (formulaires de demande d'aide - cliquer sur "Gestion des rejets urbains en temps de pluie")
• Plaquette aides "eaux pluviales" (pdf - 1,97 Mo)
• Pour aller plus loin, consultez la "Fiche réflexes" élaborée par l'association Espaces avec l'aide du Syndicat Marne Vive concernant les conditions d'éligibilité aux aides de l'Agence de l'eau : lien

Région Ile-de-France

• Aides régionales - Dispositif trames verte et bleue : lien (site internet)
• Pour aller plus loin concernant le dispositif ci-dessus, consultez la "Fiche réflexes" élaborée par l'association Espaces avec l'aide du Syndicat Marne Vive à propos des conditions d'éligibilité aux aides de la Région Ile-de-France : lien
• Appel à projets "100 îlots de fraîcheur" : lien (site internet)
• Appel à projets "Création d'espaces verts" : lien (site internet)

Réglementation

• Dossier loi sur l'eau : De quoi s'agit-il ? Qui est concerné ? Où le déposer ? Voir le site de la DRIEE
• Plaquette "Bien gérer les eaux de pluie - Principes et pratiques en Ile-de-France" (DRIEE - Fév 2019) : lien (pdf)
• Guide technique "Elaboration et instruction des dossiers loi sur l'eau relatifs à la gestion des eaux pluviales" (DRIEE - Août 2020) : lien (site internet)

Pensez également à vous référer à d'autres documents tels que :

• SAGE Marne Confluence (PAGD et Règlement) : lien
• PLU de votre commune ou PLUi de votre territoire (se rapprocher des services compétents)
• Règlement d'assainissement territorial ou départemental (se rapprocher des services compétents)

Références techniques et méthodologiques

Documents généralistes

• "Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole" (2019) : lien
  • Cahier 1 - Pourquoi une gestion à la source des eaux pluviales ?
  • Cahier 2 - Comment gérer les eaux de pluie à la source ?
  • Cahier 3 Acteurs et retours d'expériences
• Guide "Aménagement urbain, assainissement et gestion des eaux pluviales" sur le territoire d'Est Ensemble - Lien : prescriptions relatives à la conception, à la réalisation et aux conditions de la remise des ouvrages
• Foire aux questions "Gestion à la source des eaux pvialules" (Agence de l'eau Rhin-Meuse et ADOPTA - 2021) : lien

Toitures végétalisées

• Recommandations professionnelles "Travaux de mise en oeuvre et d'entretien en végétalisation de bâtiments" (UNEP - 2020) : lien
• Etude "Ecologie des toitures végétalisées - 2017-2019" (ARB - 2021) : lien

Revêtements perméables

• Guide "Revêtements perméables des aménagements urbains : typologie et caractéristiques techniques" (Plante & Cité - 2021) : lien
• Cahier de recommandations pour la transformation des cours d'écoles (CAUE 75 - 2020) : lien

Infiltration et aspects environnementaux

• Guide "Infiltrer les eaux pluviales, c'est aussi maîtriser les flux polluants" (OPUR - 2020) : lien
• Document d'orientation pour une meilleure maîtrise des pollutions dès l'origine du ruissellement - "Outils de bonne gestion des eaux de ruissellement en zones urbaines" (AESN - LEESU - 2013) : lien

Autres sites à consulter

• ADOPTA - Association pour le développement opérationnel et la promotion des techniques alternatives en matière d'eaux pluviales : lien (vidéos, fiches techniques, études de cas, etc.)
• GRAIE - Groupe recherche, animation technique et information sur l'eau : lien (vidéos, observatoire de réalisations, nombreuses productions documentaires)

 

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