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Avis rendus par la CLE

La CLE est sollicitée pour rendre des avis, notamment concernant les projets soumis à autorisation environnementale. Retrouvez tous les avis rendus par la CLE dans cette rubrique.

Depuis que le SAGE a été approuvé par arrêté inter-préfectoral, le 2 janvier 2018, il s'applique à un certain nombre de projets qui doivent respecter les prescriptions et les règles du SAGE. De plus, la CLE est systématiquement consultée pour rendre un avis dans le cadre de l'instruction des dossiers d'autorisation environnementale ou d'autorisation temporaire.

Vous trouverez ci-dessous les différents projets sur lesquels la CLE a émis un avis.

SAFER - La plaine du Sempin - Chelles et Montfermeil (juin 2018) : avis favorable

ECT - Le Pommerot et la Patrouille - Roissy-en-Brie (juin 2018) : avis réservé

Kaufman & Broad - Plein sud - Roissy-en-Brie (juillet 2018) : avis défavorable

EPAMARNE - ZAC Lamirault - Croissy-Beaubourg (septembre 2018) : avis réservé