La CLE est sollicitée pour rendre des avis, notamment concernant les projets soumis à autorisation environnementale. Retrouvez tous les avis rendus par la CLE dans cette rubrique.
Depuis que le SAGE a été approuvé par arrêté inter-préfectoral, le 2 janvier 2018, il s’applique à un certain nombre de projets qui doivent respecter les prescriptions et les règles du SAGE.
La CLE est systématiquement consultée pour rendre un avis dans le cadre de l’instruction des dossiers d’autorisation environnementale ou d’autorisation temporaire.
La cellule d’animation du SAGE peut également être consultée par les services police de l’eau de la DRIEE et de la DDT 77 sur certains projets soumis à déclaration. Les documents suivants recensent tous les dossiers de déclaration transmis pour information à la CLE, avec indication des projets ayant fait l’objet d’une analyse technique par la cellule d’animation du SAGE :
Ci-dessous les différents projets sur lesquels la CLE a émis un avis.